Commune de Godewaersvelde
  • Bienvenue
    Le village Abbaye du Mont des Cats Se Promener Se Loger Se Garer Nos Estaminets Nos Commerces Nos Artisans Événements
  • Mairie
    Conseil Municipal Personnel communal Publications Projets en cours Intercommunalité Conseiller Départemental Syndicats
  • Au Quotidien
    Jeunesse Séniors Solidarité et affaires sociales Relais Poste Salles Municipales Paroisse Santé Conciliateur de justice Numéros utiles Transports
  • Pratique
    Nouveaux arrivants Inscriptions listes électorales Démarches administratives Voisins Vigilants Paiement en ligne
  • Loisirs & Culture
    Médiathèque Musée Comité des Fêtes Associations O.M.J.C.S
  • Cadre de vie
    Urbanisme & Habitat Gestion des déchets Nettoyage de Printemps Toilettes publiques gratuites

Arrêtés

Accueil / Mairie / Publications / Arrêtés
Arret_2.jpg
Arrêtés municipaux

Liste de pièces jointes

file_download23_0918_Le Nord_DK-I23-2985.pdf (PDF - 1.77 MB)

file_download23_0908_Le Nord_DK-R23-2956.pdf (PDF - 1.35 MB)

file_downloadAR15.2023_MAIRIE PROVISOIRE (PDF - 416.86 kB)

file_downloadAR57.2023_REGLEMENTAION.CIRCULATION.STATIONNEMENT.ALLEE DES PINSONS.pdf (PDF - 699.81 kB)

file_download23_0403_ARRETE RECONNAISSANCE CAT NAT.pdf (PDF - 1.36 MB)

file_downloadAR94.23_ROUTE DE POPERINGHE.pdf (PDF - 449.78 kB)

file_downloadAR93.23_LOBBEDEYS KRUYSSTRAETE.pdf (PDF - 432.21 kB)

file_downloadAR98.23_RUE DU MONT DES CATS.pdf (PDF - 451.72 kB)

file_downloadAR99.23_LOBBEDEYS KRUYSSTRAETE.pdf (PDF - 433.66 kB)

file_downloadAR100.23_ROUTE DE L_HAEGHEDOORNE.pdf (PDF - 430.14 kB)

file_downloadAR103.23_LE PANNEKOT.pdf (PDF - 435.77 kB)

file_downloadAR105.23_CHEMIN DU KEUKAERT.pdf (PDF - 449.52 kB)

file_downloadAR106.23_ROUTE DE L_ABEELE.pdf (PDF - 449.73 kB)

file_downloadAR107.23_CHEMIN DU KEYSELAERE.pdf (PDF - 447.49 kB)



×

Contacts

Commune de Godewaersvelde

Mairie - 2 rue de Boeschèpe

59270 Godewaersvelde - FRANCE

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contacter la Mairie

Intitulé : Contactez la mairie


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes